Afin d'éviter les doublons dans les votes, nous vous demandons de saisir votre adresse électronique. Cette donnée sera enregistrée mais ne sera pas exploitée à d'autres fins qu'une comparaison lors d'un vote.

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Ville de Belfort (Coordonnées du service à contacter) pour traiter votre vote. La base légale du traitement est votre consentement pour le traitement de cette demande.
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : [Coordonnées des destinataires susceptibles de traiter la demande].
Les données sont conservées pendant 12 mois avant suppression.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.
Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données.

Consultez le sitecnil.frpour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits : [adresse électronique, postale, coordonnées téléphoniques, etc.]

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits «  Informatique et Libertés  » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.